Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Championnat de France Karting Inter-Entreprises
veyssiere alain

Numéro de dépôt :
3822736
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
Championnat de France Karting Inter-Entreprises de veyssiere alain

Présentation de la marque Championnat de France Karting Inter-Entreprises

Déposée le 12 avril 2011 par veyssiere alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Championnat de France Karting Inter-Entreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est veyssiere alain domicilié(e) 17 imp champ d'aire - 40190 - VILLENEUVE DE MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, veyssiere alain domicilié(e) 17 imp champ d'aire - 40190 - VILLENEUVE DE MARSAN - France.

La marque Championnat de France Karting Inter-Entreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Championnat de France Karting Inter-Entreprises est expirée depuis le 12 avril 2021.

veyssiere alain a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY COUNTRY DAYS , World Police & Fire Collection , World Police Collection , Loisir'Kart , SIXTIE'S DINER , COUPE DU MONDE COUNTRY LINE DANCE COUNTRY LINE DANCE World Cup. , World Fire Collection


veyssiere alain - 17 imp champ d'aire - 40190 - VILLENEUVE DE MARSAN - France


veyssiere alain - 17 imp champ d'aire - 40190 - VILLENEUVE DE MARSAN - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569206 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent ; publication electronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.